Assemblée générale annuelle

Lieu : Hyatt Regency Montréal,1255, rue Jeanne-Mance, Montréal
Date : Le jeudi 26 novembre 2009 : 18 h 30 à 21 h
Langue de l'activité : français

Ordre du jour

1. Ouverture de l’assemblée
2. Constatation de la régularité de la convocation
3. Vérification du quorum
4. Désignation d’un modérateur
5. Adoption de l’ordre du jour
6. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 25 novembre 2008 et affaires en découlant
7. Ratification du règlement 2009-17 modifiant les articles 7 et 8 du Règlement général *
8. Ratification du règlement 2009-18 modifiant les articles 4 (sauf 4.5), 10 et les dispositions transitoires du Règlement général **
9. Ratification du règlement 2009-19 modifiant l’article 4.5 et les annexes du Règlement général ***
10. Ratification du règlement 2009-20 modifiant tous les autres articles du Règlement général ****
11. Présentation du rapport annuel, du rapport du vérificateur et du rapport du comité de surveillance
12. Période de questions portant sur le rapport annuel, le rapport du vérificateur et le rapport du comité de surveillance
13. Nomination du vérificateur pour l’exercice financier 2009 -2010
14. Dépôt du relevé du scrutin
15. Période de questions générales
16. Divers
17. Levée de l’assemblée

Notes :
* La proposition faisant l’objet du point 7 vise la modification du Règlement en vigueur en vue principalement de faire des mises à jour et d’apporter des précisions relatives aux officiers et dirigeants de la Corporation.
** La proposition faisant l’objet du point 8 vise la modification du Règlement en vigueur en vue principalement de permettre de changer la composition du conseil d’administration et des mesures transitoires, d’améliorer la protection des administrateurs et d’apporter des précisions au Règlement de la Corporation.

*** La proposition faisant l’objet du point 9 vise la modification du Règlement en vigueur en vue principalement de faire des mises à jour et d’apporter des précisions relatives aux élections et aux annexes du Règlement général.

**** La proposition faisant l’objet du point 10 vise la modification du Règlement en vigueur en vue principalement de redéfinir le statut de membres, d’ajouter une procédure de dissolution de la Corporation et de faire des mises à jour et d’apporter des précisions au Règlement général de la Corporation.

Inscription gratuite

LA PÉRIODE D'INSCRIPTION EST TERMINÉE